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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP
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SAGGE MOBILITY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAGGE MOBILITY
SEDIMAP SARL

Numéro de dépôt :
3538875
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
SAGGE MOBILITY de SEDIMAP

Présentation de la marque SAGGE MOBILITY

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SAGGE MOBILITY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP domicilié(e) 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIMAP domicilié(e) 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

SEDIMAP a également déposé les autres marques suivantes : SEDIFLEET , SEDINAV , MOOVETRUCK , SEDIMAP Sécurité-Tracking , SAGGE GEOLOCALISATION ET FLEET MANAGEMENT


SEDIMAP SARL - 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


SEDIMAP - 192 Rue Louis Lépine, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet total n°481477 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéos ; émetteurs de signaux électroniques ; instruments dalarme ; périphériques dordinateurs ; appareils électriques de surveillance ;

Télécommunications ; transmission par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location dappareils pour la transmission de messages ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.